Santé-sécurité au travail, MASE et ISO45001 – ISO14001 (BeezConf)

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  • Dernière modification de la publication :31 mars 2026

 

La santé-sécurité au travail vise à réduire le nombre d’accidents et surtout à préserver la santé, la sécurité des travailleurs. Dans ce sens les principes de prévention des référentiels ISO et MASE constituent un socle pour une démarche Santé Sécurité & Environnement.
Cette Beez Conférence « Management de la santé-sécurité au travail, MASE et ISO 45001/ ISO14001: Franchissons la Passerelle ! » a été animée le 30 mars 2026, par  Sylvie Sanchez (experte engagée Synertal, IPRP enregistrée à la DREETS, Auditrice agréée MASE/France-Chimie, Formatrice-animatrice SST), à l’attention :
– des experts engagés beeznet,
– des membres de l’association Beeznet,
– et de leurs invités.
Merci à Eva, Emmanuel, Barthelemy, Rufin, Frédéric, Arimi, Miguel, Jean-Jacques, Vincent, J. Philippe, Dembelé, Vamara… pour leur participation.
Merci à Jean-Philippe, président de l’Association pour l’organisation.
Merci à notre experte Sylvie, pour son animation.

Voir ci-après :

  • la rediffusion de cette BeezConférence (xxxxx minutes) (voir ici)
  • la rediffusion de la page introductive sur l’Association, les BeezConf et autres productions (voir ici)
  • les points clés abordés (voir ici)
  • la séance de questions-réponses retranscrite (voir ici)

Voir la présentation générale et liste des BeezConf.

– hh:mm sujet xxxxxxxxx.

Cette approche s’inscrit dans le cadre du Parcours xxxxx.
Ce contenu a été élaboré avec le soutien inconditionnel de nos membres.
Credit Musical : « Summer » by Benjamin Tissot – Royalty free music @ bensound.com
Crédit Photos : Pixabay et Unsplash

En matière de Santé-Sécurité au travail (et environnement), le référentiel MASE (Manuel Amélioration de la Sécurité-Santé-Environnement des Entreprises) et les normes ISO 45001 (Systèmes de management de la santé et de la sécurité au travail — Exigences ) et ISO 14001 (Systèmes de management environnemental — Exigences) ont la même finalité : la prévention.
Ils se sont développés de façon complémentaire :
• MASE plus orienté terrain, exigences de moyens, maîtrise opérationnel, mise en œuvre …
• là où les normes ISO sont plus ciblées sur des exigences systémiques et la dynamique PDCA (Plan-Do-Check-Act) de tout système de management (risques et opportunités, parties intéressées…) avec une plus grande liberté de moyens pour y répondre.
Leurs évolutions successives accroissent progressivement la convergence entre les référentiels.

La base de ces référentiels s’appuie sur les principes de prévention :

  • les neufs principes de prévention en Sécurité-Santé au Travail : éviter les risques, évaluer les risques qui ne peuvent être évités, combattre les risques à la source, adapter le travail à l’homme, tenir compte de l’évolution de la technique (outillages, équipements de levage, transport…), planifier la prévention (sensibilisation, amélioration du matériel…PAPRIPACT), prioriser la protection collective, donner des instructions appropriées (comprises, appropriée…).
  • Et les 4 principes de prévention de l’environnement : prévention (technique les moins impactantes pour l’environnement), précaution (agir sur les risques plausibles), information (des riverains, usagers…) et participation du public (enquêtes publiques, consultations…), non-régression (amélioration continue, appropriation des acteurs, hiérarchisation des priorités, ressources adaptées, utiliser les retours d’expérience…).

La mise en œuvre de ces principes s’appuie sur les fondamentaux des systèmes de management : identifier dangers et impacts (situations de travail réel et modes dégradés), appliquer la hiérarchie des mesures (suppression, réduction, substitution, protections collectives…), organiser la maîtrise opérationnelle (mesurer pour savoir quoi améliorer, maintenance…), informer et faire participer les travailleurs et autres parties prenantes (clients, sous-traitants, CSE…), traçabilité / amélioration continue (documentation, audits, bilans-revues, analyse d’événements redoutés-indésirables…). Le point d’orgue reste sans conteste le « management des risques » !
Tout ceci permet aux entreprises de devenir plus performantes, robustes, conformes, fiables, sures… Avec notamment l’implication de chacun (appropriation par les travailleurs), la mise en œuvre par l’encadrement de terrain et la mise à disposition des moyens par les dirigeants.

Question 1) Quels sont les leviers d’une démarche réussie ?
Le levier incontournable et à forte valeur ajoutée est l’analyse systématique et actualisée des risques professionnels. Son mode opératoire reste très classique (type ISO 31000 « Management du risque — Lignes directrices ») : Identifier et recenser les risques, les analyser , les évaluer, les traiter, les suivre.
La particularité est peut être sur la préparation de l’évaluation avec la notion d’unité de travail (qui n’est pas nécessairement un poste de travail, une fonction, une activité ou un processus mais plutôt une situation de travail dans laquelle un ou des salariés est (ou sont) exposé(s) à un même danger. -voir circulaire n° 6 DRT du 18 avril 2002-).

Le deuxième levier majeur est l’appropriation et donc application des consignes par les travailleurs. Car on peut faire tout ce que l’on veut, si le travailleur n’intervient pas en sécurité à chaque instant, l’objectif du « 0 accidents » ne pourra être atteint : donner et faire comprendre le sens, éclairer sur les risques, mettre à disposition les moyens de prévention-protection, former pour éviter les comportements dangereux, organiser le travail pour éviter les situations dangereuses. Le duo gagnant est donc bien travailleur-encadrement !

Question 2) Quel est le contenu des référentiels santé-sécurité Mase vs ISO 45001 ?

Structure des référentiels

MASE v2024ISO 45001 v2018
Structure spécifique et propre au MASE en 5 axes 1 Engagement de la Direction de l’entreprise 2 Compétences et qualifications professionnelles 3 Organisation du travail 4 Efficacité du système de management 5 Bilan et amélioration continueStructure identique à toutes les normes de système de management selon les 10 chapitres de la HLS (High Level Structure)
Rédaction par des groupes d’experts de l’association (comité technique) propre à l’organisation MASE –voir sur le site du MASERédaction très précise, résultats d’un consensus sur le plan international (176 organismes nationaux de normalisation – voir sur le site de l’ISO-)
1 page d’Introduction 2 pages d’abréviations 8 pages sur le Processus de certification 45 pages d’exigences ( exigences et grille d’évaluation et de cotation) 8 pages de Lexique (définitions) 23 fiches pratiques 124 pages « les conseils de Masecotte (voir sur le site de l’Association MASE)3 pages introductives : chapitre 1 – Domaine d’application, 2 – Références normatives, 3 – Termes et définitions 23 pages d’exigences (chapitres 4 à 10) 20 pages de lignes directrice pour l’utilisation (Annexe A structuré en reprenant les 10 chapitres et sous-chapitres associés)
Gratuit (téléchargeable sur le site de l’Association MASE)Payant 165€ (sur site Afnor)

Sommaire du référentiel d’exigence

MASE v2025ISO 45001 v2018
Axe 1 Engagement de la direction de l’entreprise
1.1 Engagement sécurité santé environnement de l’employeur
1.2 Politique sécurité santé environnement (SSE)
1.3 Objectifs sécurité santé environnement
1.4 Indicateurs sécurité santé environnement
1.5 Organisation sécurité santé environnement
1.6 Planification, documentation et moyens
1.6.1 planification
1.6.2 documentation et moyens sécurité santé environnement
1.7 information et animation sécurité santé environnement
Axe 2 : compétences et qualifications professionnelles
2.1 « Savoir » (recrutement/affectation des personnels)
2.2 « Savoir-faire » (parrain / tuteur, accueil sécurité santé environnement, formations, autorisations/ habilitations)
2.2.1 Parrain / tuteur
2.2.2 Accueil sécurité santé environnement
2.2.3 Formations, autorisations/habilitations, aptitudes médicales
2.3 « Favoir-etre » (culture sécurité santé environnement/facteur humain)
Axe 3 organisation du travail
3.1 Analyse des risques sécurité santé environnement et moyens de prévention associés
3.2 Préparation
3.3 Réalisation
3.4 Bilan et le retour d’expérience sécurité santé environnement
Axe 4 Efficacité du système de management
4.1 Analyse des situations dangereuses, des presqu’accidents et des accidents, des maladies professionnelles et des impacts environnementaux
4.2 Audits terrain sécurité santé environnement
4.3 Audit du système de management sécurité santé environnement
Axe 5 Bilan et amélioration continue
5.1 Bilan sécurité santé environnement (données d’entrée)
5.2 Actions d’amélioration sécurité santé environnement (données de sortie)
4 – Contexte de l’organisme
4.1 – Compréhension de l’organisme et de son contexte
4.2 – Compréhension des besoins et attentes des travailleurs et autres parties intéressées
4.3 – Détermination du périmètre d’application du système de management de la S&ST
4.4 – Système de management de la S&ST
5 – Leadership et participation des travailleurs
5.1 – Leadership et engagement
5.2 – Politique de S&ST
5.3 – Rôles, responsabilités et autorités au sein de l’’organisme
5.4 – Consultation et participation des travailleurs
6 – Planification
6.1 – Actions à mettre en œuvre face aux risques et opportunités
6.1.1 – Généralités
6.1.2 – Identification des dangers et évaluation des risques et opportunités
6.1.3 – Détermination des exigences légales et autres exigences
6.1.4 – Planification des actions
6.2 – Objectifs de S&ST et planification des actions pour les atteindre
7 – Support
7.1 – Ressources
7.2 – Compétences
7.3 – Sensibilisation/prise de conscience
7.4 – Communication
7.4.1 – Généralités
7.4.2 – Communication interne
7.4.3 – Communication externe
7.5 – Informations documentées
7.5.1 – Généralités
7.5.2 – Création et mise à jour des informations documentées
7.5.3 – Maîtrise des informations documentées
8 – Réalisation des activités opérationnelles
8.1 – Planification et maîtrise opérationnelles
8.1.1 – Généralités
8.1.2 – Élimination des dangers et réduction des risques pour la S&ST
8.1.3 – Pilotage du changement
8.1.4 – Acquisition de biens et services
8.1.4.1 – Généralités
8.1.4.2 – Intervenants extérieurs
8.1.4.3 – Externalisation
8.2 – Préparation et réponse aux situations d’urgence
9 – Évaluation des performances
9.1 – Surveillance, mesure, analyse et évaluation de la performance
9.1.1 – Généralités
9.1.2 – Évaluation de la conformité
9.2 – Audit interne
9.2.1 – Généralités
9.2.2 – Programme d’audit interne
9.3 – Revue de direction
10 – Amélioration
10.1 – Généralités
10.2 – Événement indésirable, non-conformité et actions correctives
10.3 – Amélioration continue
Annexe A (informative) – Lignes directrices pour l’’utilisation du présent document

Question 3) Comment se déroule une démarche de certification MASE vs ISO 14001 ?

MASE v2025ISO 45001 v2018
Certification délivré par le Comité de Pilotage de l’Association MASE localeCertification délivrée par un organisme accrédité selon la chaîne d’accréditation ISO (voir dispositif d’accrédfiation/ certification de l’ISO)
Processus de certification décrit au chapitre 2 du référentiel et selon une procédure MASE (voir ici) : réunion de lancement, 18 mois maximum de mise en place du système, réunion préliminaire, audit de certification, présentation des résultats en comité de pilotage, décision de certification par le ComitéProcessus de certification selon le principe de l’audit tierce-partie régi par la norme internationale ISO/IEC 17021-1:2015 « Évaluation de la conformité — Exigences pour les organismes procédant à l’audit et à la certification des systèmes de management – Partie 1: Exigences »

Question 4) Comment intégrer un système de management S&ST à au système de management de l’entreprise ? 
Un système de management bâti sur une ISO 45001 facile l’intégration (grâce à la structure HLS, commune à tout système de management).
Une démarche S&ST apporte des exigences complémentaires intéressantes et pertinentes pour renforcer le système de management : meilleur collecte des attentes et exigences des travailleurs, responsabilisation du management sur la S&ST, Consultation et participation/coopération des travailleurs, analyse de risques au poste de travail (évaluation des risques professionnels, Document unique), Sensibilisation/prise de conscience, plan de prévention avec les intervenants extérieurs, Élimination des dangers et réduction des risques pour la S&ST, Préparation et réponse aux situations d’urgence, Évaluation de la conformité, gestion des événements indésirables…
C’est l’approche risque qui apporte une grande valeur ajoutée : très tournée vers les risques opérationnels par unité de travail (ensemble de poste de même type), l’analyse de situation de travail, les rythmes de travail…

Question 5) Rentabilité et démarche S&ST sont-elles incompatible ? 
C’est une question de juste équilibre à trouver. Il s’agit bien de viser le 0 accident mais :

  • la rentabilité et performance à l’extrême conduisent à des accidents ou maladie qui ralentissent voire stoppent le travail
    L’idéal est donc de favoriser un travail dans les meilleures conditions de performance et de santé-sécurité. Et pour trouver le bon équilibre, c’est l’évaluation des risques (et obligation de les réduire) qui permet de donner du sens aux managers et travailleurs et de mobiliser les moyens / outils de prévention et protection pertinents.
  • la santé-sécurité poussée à l’extrême reviendrait à ne pas travail du tout (« pas de travail = 0 accident »), ce qui n’est pas viable car « pas de travail = plus de travailleur »

Question 6) Quels indicateurs utiliser pour suivre l’appropriation de la démarche par les travailleurs ?
Les indicateurs de type « gestion des compétences et talents »
• indicateurs RH : absentéisme, turn over, formation…
• indicateurs managériaux : entretiens d’évaluation….
• Indicateurs de santé et sécurité au travail : taux de garvité TG, taux de fréquence (voir sur INRS)

Par ailleurs, les organismes étatiques peuvent aussi être contributeurs à la démarche et à l’appropriation :
• organisme de contrôle inspection du travail, contrôle sur cotisations et contributions sociales … : permet d’exercer une pression sur le management
• organisme de médecine du travail : audit au poste de travail ou participation à des ateliers de prévention ou d’identification de solutions de remédiation aux risques

Question 7) Quels liens utiles pour ce type de démarche S&ST – environnement ?

DomaineSource primaireLien
9 Principes PréventionCode du travail L4121-2https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000033019913
4 Principes EnvironnementCharte de l’environnementhttps://www.legifrance.gouv.fr/contenu/menu/droit-national-en-vigueur/constitution/charte-de-l-environnement
ISO 45001AFNOR ou ISOhttps://www.afnor.org/sante-securite-travail/
Sensibilisation aux fondamentaux de ISO 45001 et de la S&STAssociation Beeznethttps://asso.beeznet.fr/actualites/omm-smi-ep3-management-sante-securite-202311
ISO 14001AFNOR ou ISOhttps://www.boutique.afnor.org/fr-fr/norme/nf-en-iso-14001/systemes-de-management-environnemental-exigences-et-lignes-directrices-pour/fa176494/1513
Sensibilisation aux fondamentaux de ISO 14001 et de l’environnementAssociation Beeznethttps://asso.beeznet.fr/actualites/omm-smi-episode-4-management-environnement-202402
Référentiel MASE 2024Officiel MASEhttps://mase-asso.fr/wp-content/uploads/2024/09/Referentiel-MASE-2024-V24092024-PORTRAIT.pdf
DUERP (Document Unique d’Évaluation des Risques professionnels)Service PublicEn France https://entreprendre.service-public.gouv.fr/vosdroits/F35360
Référence S&STInstitut National de Recherche et de Sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles (INRS)https://www.inrs.fr
Normes Internationales du TravailOrganisation internationale du Travail (OIT)https://www.ilo.org/fr/propos-de-loit

Voir présentation générale et liste des BeezConf.